ملحق عدد IV : صنف و تعريفة العلامة الجبائية على الخمور

Catégories des vins Contenance de la bouteille Catégorie de la capsule Tarif de la capsule 1) Vins provenant exclusivement de la fermentation des raisins frais ou du jus de raisins frais - de 0,001 à 0,375 litre - de 0,376 à 0,500 litre - de 0,501 à 0,750