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En vigueurANX 3· 31/08/1993

Annex n° 3 : Normes en équipement

Ouvrir le PDFJORT #73 · 28/09/1993
1°) Pour l'hôpital privé, la clinique pluridisciplinaire dont la capacité est supérieure à 60 lits et la clinique pluridisciplinaire dont la capacité est inférieure à 60 lits et disposant de plus de 30 lits de chirurgie:  * Pour les services d'hospitalisation:  - des

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