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CirculaireEn vigueurANX· 26/03/2026

Annexe à la Circulaire aux intermédiaires agréés n°2026-4 du 26 mars 2026 : Liste des produits

ash4

NGP  LIBELLE 
8703 

8703 

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes 

61 

61

à l'exclusion 

de 611790 

Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie 
62 

62 à l'exclusion 

de 621790 

Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie 
0305  030541  Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles 
0406 

040640 

Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du penicillium roqueforti
0406 040620  Fromages râpés ou en poudre, de tous types 
0409 

040900 

Miel naturel 
0603 

0603 

Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés
0801 0801  Noix de coco, noix du brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées 
0802 080212  Amandes sans coques 
0802  080252  Pistaches sans coques 
0802 080251  Pistaches 
0803 080390  Bananes fraiches ou seches 
0804 080440  Avocats, frais ou secs 
0804 080430  Ananas 
0804 080420  Figues, fraiches ou sechees 
0804 080450  Goyaves, mangues et mangoustans 
0806 080620  Raisins secs
0806 080610  Raisins frais 
0807 080719  Melons 
0807 080711  Pastèques
0810 081050  Kiwis, frais 
0810 81090  Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas et autres fruits, frais
0810 081070  Kakis (fruit du plaqueminier), frais 
0811 081120  Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûresframboises et groseilles à grappes ou à maquereau 
1206 120600  Graines de tournesol,même concassées 
1604 160414  Thons, listaos et bonites (sarda spp.) 
1605 1605  Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés 
1704 1704  Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) 
1806  180690  Autres chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao 
1806 180631  Autres chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao,présentés en tablettes, barres ou bâtons, fourrés 
1806  180632  Autres chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao présentés en tablettes, barres ou bâtons, non fourrés 
1902  1902  Pates alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni,nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé
1904 1904  Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage ("corn flakes", par exemple); céréales (autres que le mais) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs 
1905 190590  Autres produits de la boulangerie,de la pâtisserie ou de la biscuiterie 
1905 190531  Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes 
1905 190532  Gaufres et gaufrettes 
1905 190540  Biscottes, pain grillé et produits similaires grillės 
2001 2001  Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique 
2003 2003 Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique 
2004 2004 Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 20.06 
2006 2006 Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés). 
2008 2008 Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool
2103 2103  Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements,composés; farine de moutarde et moutarde préparée 
2104 2104 Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes,potages ou bouillons préparés: préparations alimentaires composites homogénéisées
2105  2105 Glaces de consommation, même contenant du cacao 
2201  2201  Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées,non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants niaromatisées; glace et neige 
 2202 220210  Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées 
2203 220300  Bières de malt 
2204 220421  Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool 
2204 220410  Vins mousseux produits a partir de raisins frais 
2205 220510  Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques en récipients d'une contenance n'excédant pas 2l
2206  220600 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel,saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentéeset de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs 
2208 220860  Vodka 
2208 220830  Whiskies

2208 

220870  Liqueurs 
2208 220850 Gin et genièvre 
 2208 220840  Rhum et autres eauxdevie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de canne à sucre 
2208 220820  Eaux de vie de vin ou de marc de raisin 
3303 330300 Parfums et eaux de toilette
 3304 330499  Autres produits de beauté ou de maquillage
3304  330410 Produits de maquillage pour les lèvres 
3304 330420 Produits de maquillage pour les yeux 
3304 330491 

Poudres, y compris les poudres compactes 

3304 330430  Préparations pour manucures ou pédicures 
3305 330590 

Autres produits capilaires 

3305 330510  Shampooings 
3305 330520  Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents
3305 330530  Laques pour cheveux 
3306 330610  Dentifrices 
3306 330690  Autres préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire 
3307 330720 Désodorisants corporels et antisudoraux 
3307 330710 

Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après rasage 

3307 330730  Sels parfumés et autres préparations pour bains 
3401 340130  Produits et préparations organiques tensioactifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon
3402 340250  Préparations tensio-actives, préparations pour lessives et préparations de nettoyage, conditionnées pour la vente au détail 

3402 

340290  Préparations tensio-actives, préparations pour lessives et préparations de nettoyage, non conditionnées pour la vente au détail 
3923    39239000990

Autres articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques 

3924 

392490  Autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques 
3924   392410

Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine 

3926   392640 Statuettes et autres objets d'ornementation 
4011   401140

Pneumatiques neufs, en caoutchouc des types utilisés pour motocycles 

4011   401150 Pneumatiques neufs,en caoutchouc des types utilisés pour bicyclettes
4202  420292

Sac à main à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles

4202   420222 Sacs à main, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
4202   420232 Sacs à main à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles
4202  420299 Autres sacs de voyages, trousses de toilette, sacs pour articles de sport, étuis... en autres matiéres. 
4202 420221 Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée 
4202   420231 articles de poche ou de sac a main a surface exterieure en cuir naturel, en cuir reconstitue 
4817   481710 Enveloppes 
4817  481730  Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance
4818 481820 

Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuiemains 

4818 481810  Papier hygiénique 
4818 481830 

Nappes et serviettes de table 

4819   481940 Autres sacs; sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets 
4819   481910 Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé 
4819   481950 Autres emballages, y compris les pochettes pour disques 
4819   481930 Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus 
4819 481960  Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires 
4820   482010

Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires

4820 482020  Cahiers 
4820  482090

Sousmains et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les couvertures pour livres,en papier ou carton 

4820 482030  Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers 
4820 482050  Albums pour échantillonnages ou pour collections 
4820 482040  Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone 
4823 482369  Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton (autres qu'en bombou)
4823 482361  Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en bombou 
5701 5701  Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés 
5703 5703  Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés
6301 6301  Couvertures 
6302 6302  Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine 
6303  6303  Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits 
6304  6304  Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04 
6305  6305  Sacs et sachets d'emballage (1) 
6306 6306  Bâches et stores d'extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement
6307  630790  Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements 
6307  630710  Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires 
6310 6310  Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage 
6402 6402  Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique 
6403 6403 

Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique,cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel 

6404 6404  Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles
6405 6405  Autres chaussures 
6802 680292  Autres pierres calcaires 
6802  680293  Granit et ouvrages en granit, autrement travaillés 
6802  680221 Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie
6802  680223  Granit et ouvrages en granit, simplement taillés ou scies et à surface plane ou unie 
6802 680299  Autres pierres 
6802 680291  Autres ouvrages en marbre, travertin et albâtre 
6802  680229  Autres pierres 
6804  680410  Meules à moudre ou à défibrer 
6804  68042230903  Autres meules et articles similaires et leurs parties, sans bâtis, en abrasifs artificiels, avec agglomérant en silicates.
6804   68042250901 Autres meules et articles similaires et leurs parties, sans bâtis, en abrasifs artificiels, avec agglomérant en autres matières 
6805  68052000000  Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains,appliqués sur papier ou carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés 
6910  691090  Eviers, lavabos,colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique (autre que la porcelaine)
6910  691010 Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en porcelaine
6911 691110  Articles pour le service de la table ou de la cuisine, en porcelaine 
6911 691190  Autres vaisselle, articles de menage ou d'economie domestiques et articles d'hygiene ou de toilette, en porcelaine* 
6912 691200  Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine
6913 6913  Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique 
6914  691410  Autres ouvrages en porcelaine 
7013 701349  Autres objets pour le service de la table ou pour la cuisine,autres qu'en vitrocérame 
7013 701337  autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame 
7013 701328  Autres verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame 
7013   701342 Objets pour le service de la table ou pour la cuisine,en verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10 6 par kelvinentre 0 °c et 300 °c
7013 701399  Autres objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires
7013 701310  Objets en vitrocérame,pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires
7013 701341  Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine,autres qu'en vitrocérame 
7013 701391  Autres objets pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, en cristal au plomb
7013 701333  Autres verres à boire, en cristal au plomb 
7323 732393  Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en aciers inoxydables
7323 732399  Autres articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou en acier 

7323 

732394 Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fer ou en acier, émaillés 
7323 732392  Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, émaillés 
7610 761010  Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 
8201 820130 Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs 
8211 821191

Couteaux de table à lame fixe 

8211 821192

Autres couteaux à lame fixe 

8215 821599 

Autres cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires

8215 821520 

Autres assortiments de cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux ... 

8215 821591

Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires, argentés, dorés ou platinés

8307 830790  Tuyaux flexibles en autres métaux communs, même avec leurs accessoires 
8414 841451

Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédantpas 125 w 

8415  841510

Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément, des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « splitsystem » (systèmes à éléments séparés)

8415 841581

Autres machines et appareils pour le conditionnement de l'air 

8418 841810

Combinaison de réfrigérateurs et de congélateurs conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d'une combinaison de ces éléments

8418 841821 

Réfrigérateurs de type ménager 

8418 841829 

Autres réfrigérateurs de type ménager 

8419 841911 

Chauffeeau non électriques, à chauffage instantané, à gaz 

8450 845011  Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, d'une capacite unitaire exprimee en poids de linge sec n'excedant pas 10 kg, entierement automatiques 
8450  845019 

Autres machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage, d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas10 kg 

8450 845012  Machines à laver le linge avec essoreuse centrifuge incorporée, autres que les machines entièrement automatiques 
8509 8509  Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du n° 85.08 
8516 851660  Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires 
8516 851671 Appareils pour la préparation du café ou du thé 
8516 851650 Fours à micro-ondes 
8516 851631 Seche-cheveux 
8516 851632 Autres appareils pour la coiffure 
8516 851640  Fers à repasser électriques 
8516 851672  Grillepain 
8516 851633 Appareils pour sécher les mains 
8903 8903  Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës
9404 9404  Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvrepieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportantdes ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non 
9503 950300 

Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre

9603 9603  Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autresqu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues 
9605 9605  Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements ... 
9608 9608  Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; portemine; porte plume, portecrayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09 
9609 9609  Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs
9619 9619  Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières 

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